ACCUEIL|INFOS|AGENDA|PAYS|INTERCOM|COMMUNES|ASSOCIATIONS|LEADER|INTRANET
Pays du Bessin au Virois
Pays du Bessin au Virois

Informations légales

DEVELOPPEMENT ET CONCEPTION
Web-Interactive, création et référencement de sites web

DROITS D’AUTEUR

Le site internet www.bessin-virois.fr est la propriété du Pays du Bessin au Virois

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute exploitation (représentation ou reproduction) de tout ou partie du site internet est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable du Pays du Bessin au Virois.

AVERTISSEMENTS
Le présent site est la propriété du Pays du Bessin au Virois.
Le directeur de la publication du site Web est M. Jean Yves COUSIN en qualité de Président.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Hébergement
Web-Interactive, 147 rue de la Délivrande - 14000 CAEN
Les utilisateurs du site du Pays du Bessin au Virois sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété du Pays du Bessin au Virois.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse du Pays du Bessin au Virois, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Pays du Bessin au Virois. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Pays du Bessin au Virois.

VOS DROITS
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d'autres fins.

Pays du bessin au Virois
ZAE Route de Caen
14400 BAYEUX

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment , supprimer votre inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.

Droit d'accès
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vou s concernent [ art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978]. Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

 

Pays du Bessin au Virois
 
Agenda
du 21-03-2010 au 21-03-2010
COURSEULLES-SUR-MER : 1er SALON "VIVRE BIO"

du 18-03-2010 au 18-03-2010
VER-SUR-MER : REUNION PUBLIQUE SUR LES ECONOMIES D’ENERGIE ET LES ENERGIES

du 05-04-2010 au 05-04-2010
LE MOLAY-LITTRY : PUCES COUTURIERES & ARTISANALES

du 16-03-2010 au 30-04-2010
ISIGNY-SUR-MER : FESTIVAL"AMATEURS EN BESSIN"

du 26-03-2010 au 26-03-2010
SAINT-PIERRE-TARENTAINE : PAGES OUVERTES

du 20-03-2010 au 20-03-2010
SAINT-PIERRE-TARENTAINE : CONTES GOURMANDS

du 10-04-2010 au 10-04-2010
LA GRAVERIE : SOIRÉE MALGACHE

du 21-03-2010 au 21-03-2010
SAINT-MARTIN-DON : BALADE PRINTANIERE AU CHANT DES OISEAUX

du 04-03-2010 au 31-03-2010
BAYEUX : FAIRE DE LA RADIO AVEC VFM

du 03-03-2010 au 31-03-2010
LE MOLAY-LITTRY : EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE DE CLAUDE PY

Contacts|Infos légales|Plan du site